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Nous
vous remboursons, sans excéder la valeur assurée :
pendant
3 ans, sur la base de la valeur à neuf de votre bateau si celui-ci
est neuf à la souscription du contrat,
pendant 5 ans, sur la base de la valeur agréée de votre bateau si
celui-ci n'est pas neuf à la souscription du contrat. Cette valeur
agréée est renouvelable tous les 5 ans.
Nous
prenons en charge les frais que vous pourriez engager lors de l'assistance
ou du sauvetage de votre bateau.
Nous
prenons en charge les frais de retirement ou d'enlèvement de l'épave.
Nous
vous remboursons :
pendant 3 ans à compter de la date d'achat du bien, sur la base
de la valeur de remplacement à neuf,
à
compter de la date du troisième anniversaire du bien, sur la base
de sa valeur vénale au jour du sinistre.
Nous
garantissons les dommages causés aux tiers y compris les membres
de votre famille dans le cadre de l'utilisation de votre bateau
ou de son annexe ou lors de la pratique éventuelle du ski nautique.
Nous
garantissons le décès ou l'invalidité de toute personne embarquée
à titre gratuit. Ce capital est cumulable à l'indemnité perçue lors
d'un dommage corporel en Responsabilité Civile.
Nous
garantissons votre défense en cas de recours exercés par des tiers
à raison des dommages que vous puissiez causer.
Nous
garantissons votre recours en cas de dommages subis, en cours de
navigation ou en séjour à flot, du fait de la faute imputable à
un tiers.
Chaque
année, une remise de prime et de franchise vous est accordée selon
le tableau ci-dessous :
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Période
à compter de la souscription du contrat
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Coefficient
Bonus appliqué sur la cotisation de base (1)
|
Coefficient
Bonus appliqué sur la franchise (1)
|
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Après
12 mois
sans sinistre
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0,95
|
0,66
|
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Après
24 mois
sans sinistre
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0,90
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0,33
|
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Après
36 mois
sans sinistre
|
0,85
|
Sans
franchise
|
(1)
fixée aux Dispositions Particulières de votre
contrat
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PROTEXIA
Courtage, votre conseiller juridique, vous assiste sur un plan amiable
d'abord, devant les tribunaux ensuite pour les risques de votre
privée en qualité de propriétaire ou d'utilisateur d'un bateau de
plaisance dès lors que vous subissez un préjudice susceptible de
donner lieu à réparation de la part d'autrui ou que vous êtes l'objet
d'une réclamation.
La
Garantie Assistance vous propose
une assistance aux personnes : conseils médicaux en mer, transport
et rapatriement médicalisé, présence d'un proche auprès du bénéficiaire
hospitalisé, remboursement des frais médicaux, chirurgicaux et d'hospitalisation
à l'étranger,
une assistance à votre bateau : expédition de pièces de rechange,
retour du bateau immobilisé, retour des membres de l'équipage en
cas d'immobilisation ou de disparition du bateau.
Les
limitations géographiques du Contrat Assistance Plaisance sont entre
30° et 60° de latitude Nord et entre 20° de longitude Ouest et 38°
de longitude Est.
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